A quel point les enfants peuvent-ils être bruyants

Les enfants ont le droit de faire tout ce qui fait partie du quotidien normal d’un enfant: faire du bruit en marchant, crier, lancer des objets en l’air et pousser leur porteur. Même la visite de camarades de jeu bruyants et la célébration des anniversaires des enfants sont autorisés. En effet, il n’existe pas de droit à un logement totalement silencieux. Toutefois, le droit du bail requiert de tenir compte des autres résidents, que ceux-ci aient des enfants ou non. Les voisins doivent être tolérants vis-à-vis du bruit des enfants. Mais, dans la mesure du possible, les parents doivent également veiller au besoin de repos de leurs voisins.

Les périodes de repos doivent être respectées

Les périodes de repos désignent les heures du déjeuner et la nuit, après 22h. Mais il peut arriver que le contrat de location prévoie des horaires de repos différents, selon les spécificités locales. Il convient donc de lire attentivement le contrat de location. Durant ces périodes de repos, chaque résident doit limiter le bruit autant que possible. Mais là aussi, il n’est pas exclu qu’un enfant se mette à pleurer pendant ces horaires. Cela ne doit pas être considéré comme un manquement à l’obligation de respecter les périodes de repos. D’ailleurs, si vous trouvez une clause dans votre contrat de location qui prévoit une résiliation de bail en cas de naissance d’enfants, vous pouvez l’ignorer. Celle-ci constituerait une violation grave des droits de la personne et doit donc être considérée comme nulle (cf. art. 271a du droit des obligations).

Sortir prendre l’air

Même si les enfants ont le droit de faire tout ce qui fait partie de la vie normale d’un enfant, il convient de faire preuve de bon sens. Si vous voulez organiser un match de football par exemple, mieux vaut sortir. Vous préservez ainsi non seulement votre mobilier et votre appartement, mais cela permet également aux petits de retrouver des enfants de leur âge et de s’aérer. Et en cas de pluie, s’il faut se contraindre à faire jouer l’enfant sur son porteur à l’intérieur, installez des roues souples pour éviter de faire trop de bruit sur le sol.

La musique aussi est autorisée

Les enfants peuvent également apprendre à jouer d’un instrument dans l’appartement. A l’exception peut-être de la trompette et de la batterie. Mais là encore, il convient de respecter les périodes de repos, et de se limiter à un maximum de trois heures de pratique par jour.

Que faire si les enfants des voisins vous dérangent?

Si vous êtes gêné-e par les enfants des voisins, mieux vaut chercher à établir le dialogue avec la famille. Vous serez surpris-e de voir à quel point les contrariétés peuvent se dissiper grâce à une communication directe. Expliquez calmement et de manière argumentée ce qui vous dérange le plus. Evitez de vous énerver, cela ne serait pas très efficace. Essayez plutôt d’indiquer clairement ce qui vous dérange. Le mieux, c’est de se mettre d’accord ensemble et de déterminer les habitudes à changer à l’avenir. Laissez du temps à vos voisins pour régler le problème. Si la discussion n’apporte aucun changement, vous pouvez également contacter l’administrateur de votre immeuble. Mais cela seulement en dernier recours.

Peut-on résilier le bail d’une famille pour cause de bruit?

Si les enfants sont bruyants dans le cadre de vie normal, une famille ne peut se voir imposer une résiliation de bail. Ce n’est que dans les cas très difficiles, lorsque le locataire refuse de suivre les règles applicables et qu’aucun accord ne peut être conclu entre les parties, que le propriétaire peut être amené à prendre une telle décision. Toutefois, si une résiliation de bail est imposée parce qu’un enfant est trop bruyant, le cas peut être porté devant une autorité de conciliation. Celle-ci s’efforcera de trouver un accord entre les parties.